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Provisional version: these texts are being finalised and will be completed (publisher details) before the public launch.
Legal notice
Publisher
[SOCIÉTÉ À DÉFINIR], [FORME JURIDIQUE À DÉFINIR] with a share capital of [CAPITAL SOCIAL À DÉFINIR]
Registered office: [ADRESSE À DÉFINIR]
Registration: [REGISTRE ET NUMÉRO À DÉFINIR]
VAT number: [N° TVA À DÉFINIR]
Legal representative: [REPRÉSENTANT LÉGAL À DÉFINIR]
Publication director / person responsible for content: [DIRECTEUR DE LA PUBLICATION À DÉFINIR]
Email: [E-MAIL CONTACT À DÉFINIR] — Phone: [TÉLÉPHONE À DÉFINIR]
Hosting
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — +33 9 72 10 10 07 — www.ovhcloud.com
Servers located in France (Gravelines).
Single point of contact (Digital Services Act)
[E-MAIL SIGNALEMENT À DÉFINIR] — languages: English, French, German. See our Reporting & DSA policy.
User content
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Version provisoire : ces textes sont en cours de finalisation et seront complétés (coordonnées de l'éditeur) avant l'ouverture publique.
Mentions légales
Éditeur du site
[SOCIÉTÉ À DÉFINIR], [FORME JURIDIQUE À DÉFINIR] au capital de [CAPITAL SOCIAL À DÉFINIR]
Siège social : [ADRESSE À DÉFINIR]
Immatriculation : [REGISTRE ET NUMÉRO À DÉFINIR]
N° de TVA intracommunautaire : [N° TVA À DÉFINIR]
Représentant légal : [REPRÉSENTANT LÉGAL À DÉFINIR]
Directeur de la publication : [DIRECTEUR DE LA PUBLICATION À DÉFINIR]
E-mail : [E-MAIL CONTACT À DÉFINIR] — Téléphone : [TÉLÉPHONE À DÉFINIR]
Hébergeur
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — +33 9 72 10 10 07 — www.ovhcloud.com
Serveurs situés en France (Gravelines).
Point de contact unique (règlement sur les services numériques — DSA)
[E-MAIL SIGNALEMENT À DÉFINIR] — langues acceptées : anglais, français, allemand. Voir notre Politique de signalement.
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Vorläufige Fassung: Diese Texte werden derzeit fertiggestellt und vor dem öffentlichen Start (Angaben zum Betreiber) ergänzt.
Impressum
Angaben gemäß § 5 Digitale-Dienste-Gesetz (DDG)
[SOCIÉTÉ À DÉFINIR] [FORME JURIDIQUE À DÉFINIR]
[ADRESSE À DÉFINIR]
Vertreten durch: [REPRÉSENTANT LÉGAL À DÉFINIR]
Kontakt
Telefon: [TÉLÉPHONE À DÉFINIR]
E-Mail: [E-MAIL CONTACT À DÉFINIR]
Registereintrag
[REGISTRE ET NUMÉRO À DÉFINIR]
Umsatzsteuer-Identifikationsnummer gemäß § 27a Umsatzsteuergesetz: [N° TVA À DÉFINIR]
Verantwortlich für den Inhalt nach § 18 Abs. 2 MStV
[DIRECTEUR DE LA PUBLICATION À DÉFINIR], [ADRESSE À DÉFINIR]
Hosting
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, Frankreich — www.ovhcloud.com
Serverstandort: Frankreich (Gravelines).
Zentrale Kontaktstelle nach dem Digital Services Act (Art. 11, 12 DSA)
[E-MAIL SIGNALEMENT À DÉFINIR] — Sprachen: Deutsch, Englisch, Französisch. Einzelheiten in unserem Meldeverfahren.
Verbraucherstreitbeilegung
Wir sind nicht bereit und nicht verpflichtet, an Streitbeilegungsverfahren vor einer Verbraucherschlichtungsstelle teilzunehmen. [À valider par le juriste.]
Inhalte von Nutzern
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